Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE PRAT DE CEST
Saumade jacqueline
Saumade Marie-aude

Numéro de dépôt :
3745930
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2020
CHATEAU DE PRAT DE CEST de Saumade jacqueline

Présentation de la marque CHATEAU DE PRAT DE CEST

Déposée le 11 juin 2010 par Saumade jacqueline et Saumade Marie-aude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE PRAT DE CEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Les déposants sont Saumade jacqueline domicilié(e) Chateau de Prat De Cest - 11100 - BAGES D'AUDE - France et Saumade Marie-aude domicilié(e) Chateau de Prat De Cest - 11100 - BAGES D'AUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saumade jacqueline domicilié(e) 6 quai Dillon - 11100 - NARBONNE - France.

La marque CHATEAU DE PRAT DE CEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE PRAT DE CEST est expirée depuis le 11 juin 2020.


Saumade jacqueline - Chateau de Prat De Cest - 11100 - BAGES D'AUDE - France

Saumade Marie-aude - Chateau de Prat De Cest - 11100 - BAGES D'AUDE - France


Saumade jacqueline - 6 quai Dillon - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins d'appellation d'origine contrôlée Corbières provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Prat de Cest.